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Les droits d’auteur contenus dans les documents publiés sur ce Site appartiennent à Hitachi. Hitachi vous autorise à reproduire les documents en vue d’une utilisation non-commerciale de votre part ou uniquement au sein de votre organisation, à condition que l’avis de droit d’auteur apparaisse sur chacun des exemplaires et sur toutes les formes d’œuvres dérivées, documentations et autres matériels associés pour un usage quelconque de ces documents.

Vous devez clairement signaler aux utilisateurs toute modification que vous apportez à ces documents, de sorte qu’une version modifiée ne puisse être prise à tort pour un original. Hitachi conserve spécifiquement tous les droits, y-compris les droits d’auteur, qu’elle peut avoir sur les données, fichiers et/ou images, le texte ainsi que les supports multimédia qu’ils contiennent.

Toute publication commerciale, copie ou redistribution de documents Hitachi quelle qu’elle soit, à des fins personnelles ou professionnelles, est interdite à défaut de l’obtention d’une autorisation préalable écrite. Certains documents, notamment des documents tiers, peuvent être soumis à d’autres conditions générales particulières.

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Hitachi s’engage à prendre toutes mesures raisonnables afin d’intégrer des informations précises et à jour, mais ne garantit en rien leur caractère exact et exhaustif. Hitachi rejette toute responsabilité en cas de dommages, quels qu’ils soient, résultant de votre accès au présent Site, de votre impossibilité d’y accéder ou de votre confiance dans les informations qu’il contient. Les descriptions incluses des produits et des services ne visent qu’à fournir un outil de référence d’ordre général au sujet de la nature et du type de produits et de services disponibles auprès des sociétés du groupe Hitachi. Les descriptions ne sont pas conçues pour que les clients potentiels se fondent dessus. Si un produit ou un service particulier vous intéresse, contactez-nous.

En cliquant sur certains liens de ce Site, vous pouvez accéder à des sites Internet indépendants, pour lesquels Hitachi rejette toute responsabilité.4 Les utilisateurs qui se rendent sur des sites tiers via ces liens utilisent lesdits sites conformément aux conditions générales d’utilisation qui s’y rattachent.

Les communications et le matériel que vous envoyez à Hitachi par courrier électronique Internet ne sont pas de nature confidentielle. Toute information que vous faites parvenir à Hitachi doit être véridique, ne pas violer les droits d’autrui et être légale.

Hitachi se réserve le droit de modifier le Site avec les produits et services qu’il contient ainsi que la présente déclaration juridique, à tout moment.

La marque commerciale ainsi que les logos utilisés sur ce Site sont des marques déposées ou non d’Hitachi, d’autres sociétés du groupe Hitachi ou bien de tiers et ne sauraient être utilisés autrement que conformément aux autorisations particulières de leurs propriétaires respectifs.

Hitachi reconnait l’importance des données personnelles permettant de vous identifier, telles que votre nom, votre adresse ou votre adresse électronique. Vous pouvez consulter le site www.hitachi-medical-systems.com sans révéler vos données personnelles, mais si vous nous les communiquez, nous ne les utiliserons qu’afin de répondre à vos requêtes et de vous fournir les informations que vous nous demandez. Les sites Internet des autres sociétés du groupe Hitachi sont susceptibles de recueillir vos données personnelles : reportez-vous au site Internet de la société concernée du groupe Hitachi pour voir comment elles seront traitées. Si vous ne fournissez pas les informations demandées, vous pouvez tout de même consulter la plupart des sites Internet des autres sociétés du groupe Hitachi, mais vous n’aurez peut-être pas accès à certaines options, offres ou certains services.

 

1 Comme indiqué dans le courrier d’accompagnement, afin d’être contraignantes, les conditions générales d’un contrat doivent être explicitement acceptées, par exemple en cliquant sur un bouton « OK » ou « Accepter ». Pour que chaque visiteur du site Internet soit lié par les présentes conditions générales, Hitachi doit demander à chacun d’entre eux de consulter et d’accepter les conditions générales avant d’utiliser le site.

2 Assurez-vous que cette notification apparaisse clairement pour chaque utilisateur. Si des modifications sont apportées au détriment du visiteur, utilisateur respectivement abonné, je recommande de demander une acceptation explicite avant qu’il ne puisse continuer à utiliser le Site

3 Conformément à la loi suisse, un accord conclu, aux termes duquel toute responsabilité pour intention illégale ou négligence grave serait exclue, est nul et non avenu.

4 Selon la doctrine suisse, la responsabilité du fait des liens tiers ne saurait être valablement exclue dans les cas suivants : (a) l’opérateur du site Internet inclut les liens afin de compléter ou améliorer sa propre offre sur le Site, s’appropriant ainsi le contenu des sites Internet liés ; (b) l’opérateur du site Internet connait ou aurait dû connaître le contenu illégal ou transgressif des sites Internet liés, mais n’a pas retiré les liens.